Règlement intérieur Carcassonne Volley
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association “Carcassonne Volley” et les règles appliquées dans le cadre de ses activités d’enseignement et de pratique du volleyball (loisir et compétition), volley assis, baby volley et beach volley.
ARTICLE 1 - Organisation de l’association :
Le Carcassonne Volley est une association régie par les lois du 1er juillet 1901 et décrets du 16 août 1901, ayant pour objectifs :
De sensibiliser, d’entrainer et de faire pratiquer le volley-ball, le beach-volley, et le volley assis en vue de favoriser l’épanouissement des participants et de contribuer, par le sport, à une meilleure intégration dans la vie sociale ; De développer et promouvoir le volley-ball en tant qu’activité sportive de détente, de loisir et de compétition propre à la satisfaction de ses membres ; Développer et promouvoir l’association en tant que telle.
L'association se compose de membres tels que définis aux statuts.
Les Assemblées Générales, ordinaires et extraordinaires, se composent de tous les membres.
Sont électeurs tous les membres de l'association à jour de leur cotisation et âgés de plus de 16 ans au jour de l’élection.
Les comptes rendus de réunions sont disponibles sur simple demande écrite.
ARTICLE 2 - Les modalités d’adhésion :
L’admission d’un membre comporte, de plein droit par ce dernier, l’adhésion aux statuts et au présent règlement intérieur.
La présence d’un responsable légal, pour les mineurs, est obligatoire lors de l’inscription.
Pour qu'une inscription soit validée, elle doit comporter obligatoirement :
- La fiche d’inscription complétée ;
- Un formulaire de demande de licence par la personne majeure ou un représentant légal si le joueur est mineur ;
- Le questionnaire santé complété ;
- Un certificat médical (si indiqué sur la fiche d’inscription comme nécessaire) ;
- La cotisation ;
- Le chèque de caution pour le prêt de la tenue (Uniquement pour les joueurs participant aux compétitions) ;
- Le chèque de caution pour la charte du parent (uniquement pour les joueurs mineurs participant aux compétitions) ;
- La photocopie d’une pièce d’identité en cours de validité ;
- Une photo d’identité format 3.5x4.5 cm récente ;
- La charte du joueur signée (pour tous les joueurs participant aux compétitions)
ARTICLE 3 - Cotisation et mutation :
La cotisation :
Le montant de la cotisation et révisée chaque année en fonction des évolutions de tarifs de la FFVB, de l’assurance et des frais supportés par le club (arbitrage, engagements des équipes...).
Elle comprend le droit d’adhésion, la licence F.F.V.B., les assurances et le coût de l’activité choisie par l’adhérent.
La cotisation peut être réglée :
- ben espèces ;
- par chèque ;
- par virement ;
- par chèques vacances ANCV ;
- par CB.
Le paiement peut être effectué en plusieurs fois (maximum 5 échéances), l’intégralité de la cotisation devant être soldée au plus tard au 31/05 de la saison concernée.
Une réduction est accordée aux mêmes membres d’une famille (parents, enfants, frères, sœurs) qui prennent plusieurs licences : 10% à partir de la 2e personne ;
La cotisation ouvre droit à la participation de l’adhérent aux entrainements sur le (ou les) créneau(x) horaire réservé(s) à son niveau.
Selon les places disponibles, et après validation par l’encadrant du créneau concerné et avis du bureau, il pourra être envisagé une participation sur un créneau supplémentaire au montant forfaitaire de 20€ pour l’année.
Aucun remboursement ne sera effectué si l’adhérent cesse de participer aux activités proposées en cours d’année, qu’elle qu’en soit la raison.
La mutation :
Suite à une mutation entrante hors Aude, une caution correspondant aux tarifs de la FFVB sera demandée. Cette caution sera rendue au moment du réengagement du joueur à la saison suivante ou encaissée en cas de départ en fin de saison ou avant la fin de celle-ci si le club d’origine demande le paiement des frais de formation.
ARTICLE 4 - Certificat médical :
Le certificat médical annuel pour les mineurs n’est plus obligatoire. Néanmoins, la FFVB ou le club Carcassonne volley peut être amené à en demander un :
- S’il a été répondu « Oui » à au moins une question du questionnaire de santé ;
- En cas de sur classement ;
- En cas d’évolution de l’état de santé du joueur pendant la saison ;
- Selon les conditions fédérales.
Pour les adhérents joueurs majeurs, un certificat médical doit être produit tous les 3 ans ou en cas de réponse positive à une des questions du questionnaire de santé de la FFVB.
Tout joueur licencié FFVB est susceptible de subir un contrôle antidopage.
En cas de traitement médical (médicaments ou suppléments nutritionnels), il y a lieu de vérifier que celui-ci ne contient pas de molécules inscrites sur la liste des substances interdites.
Des autorisations exceptionnelles d’utilisation peuvent être délivrées sous certaines conditions, en utilisant des formulaires d’autorisations à usage thérapeutique abrégés ou standards (AUT).
La liste des substances interdites et les formulaires d’AUT sont consultables sur le site www.afld.fr.
Par sa signature, l'adhérent reconnaît ne pas souffrir de contre-indication à la pratique du Volley Ball dans la catégorie dans laquelle il évolue.
ARTICLE 5 – Assurance :
Tous les membres, de par leur licence, sont assurés en responsabilité civile ainsi que pour les risques d’accidents encourus durant la pratique du volley-ball en entrainement ou en compétition, ainsi que lors des évènements organisés par l’association Carcassonne Volley.
Cependant, l'adhérent n'est pas couvert par cette assurance tant que le club n'est pas en possession de l'ensemble des éléments nécessaires à son inscription.
Le délai administratif étant d'environ 15 jours, il pratique alors sous sa propre responsabilité.
L’assurance souscrite par le club pour chacun des adhérents est celle de la FFVB sans option.
Celle-ci est directement comprise dans le prix de l’adhésion annuelle.
La FFVB propose 2 options (A ou B) pouvant inclure des indemnités journalières en cas de perte de salaire suite à une blessure survenue lors de la pratique du volley au club.
Les options A ou B sont à la charge de l’adhérent en sus de sa cotisation (5.05€ ou 9.04€ TTC).
En cas d’accident :
Lors d’une compétition officielle, le faire mentionner sur la feuille de match, puis le déclarer au secrétariat du club, afin de connaître les démarches à suivre ;
Lors d’une rencontre amicale ou d’un entraînement, le déclarer immédiatement au secrétariat du club, afin de connaître les démarches à suivre.
ARTICLE 6 - Matériel et locaux :
Le matériel :
Pour des raisons de sécurité, l’adhérent ne devra utiliser que le matériel proposé par son entraîneur, et ne devra en aucun cas détourner son utilisation.
Tout matériel utilisé devra être immédiatement rangé après son utilisation, afin d’éviter les accidents.
Tout matériel mis à disposition ou prêté devra être restitué complet et, a minima, dans l’état dans lequel il aura été confié.
Toute dégradation ou matériel rendu incomplet entrainera une facturation.
Le matériel prêté pour les entrainements, compétitions ou manifestations extérieurs sera consigné dans un registre et une feuille de prêt ou mise à disposition mentionnant : La désignation du matériel prêté et sa composition si nécessaires, la quantité, la date de sortie du matériel, la date prévue de retour du matériel, la signature de la personne présente au moment du prêt et la signature de la personne responsable à qui le matériel est prêté.
Les locaux :
Le lieu d’entrainement (Gymnase du Viguier à Carcassonne) est mis à disposition du club par la Mairie de Carcassonne.
Il est partagé avec les scolaires et d’autres clubs de sport de la ville.
La mairie peut, à tout moment et sans autre justification, demander l’interruption ou l’annulation d’un ou plusieurs entrainements.
L'adhérent dispose de vestiaires afin de se changer avant et après les entrainements ou compétitions.
Les vestiaires disposent également de douches et de toilettes.
Ces lieux doivent rester propres et en bon état d’utilisation. Des poubelles sont disponibles dans chaque vestiaire.
Des gradins sont également à la disposition des adhérents et de leurs accompagnants. Ils doivent rester propres et dénués de tous déchets (papiers de gâteaux, de bonbons etc.) après chaque entrainement ou match.
Des poubelles sont à disposition à différents endroits du gymnase.
Pour pratiquer le volley-ball, l’adhérent doit se présenter sur le terrain dans une tenue vestimentaire adaptée et avec des chaussures ne provoquant pas de marque sur les sols intérieurs et ne servant pas à l’extérieur.
Il est interdit de manger sur les terrains et de pénétrer dans les locaux dits « réservés » ou locaux techniques.
Le club décline toute responsabilité en cas de vols.
L’adhérent s'engage à respecter le matériel et les locaux mis à disposition conformément aux consignes ci-dessus, des sanctions pourront être prises en cas de non-respect.
ARTICLE 7 - Les activités et leurs conditions de pratique :
Entrainements
L'adhérent s'engage à respecter les horaires des entraînements correspondant à leur équipe d'affectation.
Il devra être présent :
10 minutes avant le début de l’entraînement afin de se changer et installer les terrains ;
10 minutes après la fin de l’entrainement afin de ranger le matériel et les terrains ;
1h avant le début du match.
En cas de retard de la personne encadrante, l'entraînement sera considéré comme annulé 15 minutes après le début de la séance.
Le joueur s’engage à avertir sans délais son entraineur en cas de retard ou de départ anticipé.
Les retards répétés ou départs anticipés non justifiés pourront entrainer des sanctions car ils perturbent le bon déroulement des entrainements.
Compétitions
Seuls les entraineurs sont compétents pour décider des joueurs qui participent aux compétitions.
Aucune intervention tentant d’influencer le choix de l’entraineur, qu’elle provienne d’un parent, d’un membre du CA ou de toute autre tierce personne ne sera acceptée.
Le calendrier des tournois étant connu en début de saison, il sera demandé dès cette date, les tournois auxquels les adhérents participeront afin de s’assurer d’avoir le nombre de joueurs requis pour chaque match.
Une fois inscrit, l’adhérent est engagé sur les compétitions et doit donc y être présent, sauf cas de force majeure.
Si l’adhérent s’engage sur un match mais n’y participe pas, sans raison valable et sans avoir prévenu au moins 72h à l’avance, les frais payables par le club pour avoir déclaré forfait, pourront lui être imputés tout ou partie.
Le joueur s’engage conformément à « La charte du joueur » qu’il signe en début d’année à assister aux entrainements pour lesquels il est inscrit en compétition et à participer aux compétitions aussi bien à domicile qu’en déplacement.
Le club décline toute responsabilité en cas d’accident survenant en-dehors de la salle, même pendant les entrainements, sauf si la sortie est encadrée et prévue par l’entraineur.
Déplacements tournois ou compétitions
Le club ne disposant pas de véhicule, il appartient aux parents d’accompagner les jeunes lors des tournois ou compétitions.
Un système de co-voiturage peut être mis en place et ouvrir droit à des indemnités kilométriques.
Pour bénéficier des indemnités kilométriques, les parents accompagnants doivent transporter dans leur véhicule personnel un ou plusieurs joueurs en plus de leur propre enfant à l’aller et au retour.
Afin de percevoir les indemnités kilométriques les accompagnants devront :
Fournir une attestation sur l’honneur indiquant qu’ils sont en pleine possession de leur permis de conduire et d’une assurance pour leur véhicule leur permettant de transporter des passagers (les accompagnants s’engagent à signaler au club tout changement qui ne leur permettrait plus de répondre aux conditions citées par mail, sur volley.carca11@gmail.com, ces informations resteront confidentielles) ;
Signer la feuille d’indemnités kilométriques préremplie qui leur sera remise par l’entraineur au retour du tournoi et fournir les tickets de péage le cas échéant.
Chaque parent de joueur engagé en compétition devra effectuer au moins un déplacement extérieur par saison, avec ou sans d’autres joueurs selon son choix.
ARTICLE 8 - Respecter et être respecté :
Pour un bon fonctionnement des entraînements, des matchs et de tout autre événement, il est important pour tout un chacun de faire preuve de respect envers les autres. Ces consignes sont applicables aux adhérents, mais également à leurs accompagnants.
Ce respect doit également s’appliquer sur les réseaux sociaux et groupes de communication utilisés (Messenger, WhatsApp, Instagram...)
Tout manquement pourra entrainer une sanction, allant jusqu’à la radiation du club ou l’exclusion de la salle.
En cas de sanction prise par l’arbitre et dans le cas où cette sanction entraîne une amende pour le club (à partir du carton rouge), la première amende sera payée par le club. Les sanctions suivantes prises par le même joueur devront être assumées par ledit joueur si le Bureau estime que la sanction est justifiée.
ARTICLE 9 - Participation à la vie associative : Bénévolat
Les membres du bureau et du conseil d’administration de l’association sont tous bénévoles.
L’association a besoin de bénévoles lors des évènements qu’elle organise.
Chaque joueur de Carcassonne Volley s’engage à apporter son soutien au club, et à contribuer à la réussite des objectifs qu’il s’est fixé.
Pour les joueurs de moins de 16 ans, il est recommandé qu’au moins un des 2 parents adhèrent à l’association en qualité de bénévole afin d’accompagner son enfant dans les engagements du club.
Cet engagement comprend entre autres :
Les accompagnements aux compétitions ;
La préparation des tournois ;
La participation aux évènements organisés tout au long de l’année (soirée Halloween, Tournoi Mangue, Tortuga...).
Les parents des joueurs mineurs évoluant en compétition s’engagent à participer à l’organisation d’au moins 1 manifestation dans l’année.
Un chèque de caution de 50€ sera établi par les parents de ces mêmes joueurs à la signature de la « Charte du parent ». Ce chèque ne sera encaissé qu’en cas de manquement aux engagements de ladite charte.
Lors de matchs et tournois se déroulant à Carcassonne, il est demandé aux joueurs d’apporter de quoi se restaurer en partageant un moment de convivialité avec l’équipe adverse sous la forme d’une « auberge espagnole » (chacun apporte un plat (pizza, quiche...) ou un dessert à partager).
Ce moment de partage fait pleinement partie de la rencontre, et les joueurs sont tenus d’y participer.
ARTICLE 10 - Accueil de mineurs :
Les représentants légaux devront être présents lors de l’inscription et des Assemblées Générales (pour les mineurs de moins de 16 ans au jour des AG).
Il est à la charge des parents d’accompagner et récupérer leurs enfants aux lieux et horaires d’entraînement.
Les entraineurs du club ne sont pas tenus à la surveillance des joueurs en dehors de leurs heures d’entrainement, il est donc impératif que chacun respecte les horaires des
entrainements additionnés des temps prévus pour l’installation et le rangement du matériel et des terrains.
Pour des raisons de sécurité et sauf indications contraires ou cas de force majeure, les joueurs devront avoir quitté le gymnase au plus tard dans les 30 minutes qui suivent la fin de leur entrainement.
Pour les déplacements aux différents événements, l’association se décharge de toute responsabilité en dehors des heures de rendez-vous.
Le simple surclassement d’un adhérent doit être validé par l’entraineur et au moins un membre du bureau.
Des doubles-surclassements peuvent être proposés, ils sont soumis à des obligations règlementaires dictés par la FFVB :
Electrocardiogramme ;
Echographie cardiaque ;
Examen par un médecin du sport.
Lors d’évènements spéciaux (tournois internes ou rencontres avec certains clubs), les joueurs majeurs peuvent être amenés à consommer des boissons alcoolisées dites « boissons fermentées » (vin, bière, cidre). Il est interdit aux mineurs de moins de 16 ans de consommer ces boissons, aussi le club appliquera strictement cette règlementation.
Le code de la santé publique dans son article L3342-2 dit : « on ne peut servir que des boissons fermentées (vin, bière et cidre) à un mineur entre 16 et 18 ans ».
Une section spécifique est dédiée à cette autorisation sur le formulaire d’inscription.
ARTICLE 11 - Les procédures disciplinaires :
Pour tout manquement aux règles de sociabilité ainsi qu’au présent règlement, l’adhérent se verra soit averti oralement soit convoqué par la commission de discipline.
Cette commission est composée de au moins 1 membre du bureau et l’entraineur du joueur. Si l’entraineur est également membre du bureau, il ne pourra pas siéger seul et devra être seconder par un autre membre du bureau.
Les sanctions sont prononcées par le bureau. Les différents niveaux de procédures disciplinaires :
1° L’avertissement : prononcé pour tout manquement au présent règlement, n’impliquant pas une faute grave concernant la sécurité physique ou morale directe des participants.
2° Le travail d’intérêt général effectué, avec l’accord de l’intéressé, au bénéfice de l’association.
3° La suspension : Tout adhérent sera suspendu s’il a déjà fait l’objet d’au moins 3 avertissements.
Tout acte atteignant l’intégrité physique ou morale d’une autre personne donne lieu à une suspension.
La suspension temporaire de courte durée (une à deux séances, matchs inclus) peut être demandée directement par un entraîneur ou toute autre personne du conseil d’administration, présente lors des faits. Néanmoins, le joueur ne devra pas quitter les installations.
La suspension de longue durée (plus de deux séances matchs inclus), validée par la commission de discipline, en présence de l’adhérent (pour les mineurs, la présence d’un représentant légal est obligatoire).
4° La radiation peut être prononcée pour :
Accumulation de plusieurs suspensions ou avertissements restés sans amélioration du comportement ;
Non règlement de la cotisation annuelle ;
Entraînement dans un autre club sans avoir mis au courant les responsables du Carcassonne Volley ;
Toute atteinte physique ou verbale après appréciation du conseil d’administration.
La décision peut faire l’objet d’un appel dans les 15 jours de son rendu, devant le conseil d’administration de l’association.
Les procédures liées à l'exercice du pouvoir disciplinaire sont décrites dans le présent Règlement et le Règlement Général Disciplinaire édités par la FFVB.
En cas de radiation, l’adhérent ne pourra en aucun cas prétendre au remboursement de sa cotisation.
ARTICLE 12 – La composition de l’association :
Conformément aux statuts en vigueur, l’association Carcassonne Volley se compose de
Membres actifs ;
Membres d’honneur ;
Membres bienfaiteurs.
L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de 3 à 12 membres élus pour 3 ans lors des assemblées générales, en plus de ces derniers, un entraineur de chaque section sera également élu au Conseil d’Administration.
Les Assemblées Générales sont organisées 1 fois par an, et la présence de tous les membres électeurs (adhérents de plus de 16 ans et bénévoles non joueurs) est indispensable.
Au sein du conseil d’administration est élu le Bureau, composé de 3 membres, le Président, le Secrétaire et le Trésorier.
Ils sont secondés par un vice-président, un vice-secrétaire et un vice-trésorier, tous membres de fait du conseil d’administration.
Le rôle de chaque membre est inscrit aux statuts de l’association, disponibles sur simple demande écrite (mail ou courrier).
Dans un souci d’efficacité, il peut être mis en place des commissions chargées de l’organisation et de la réalisation de projets particuliers.
Chaque commission sera gérée par un responsable de commission et un adjoint.
Ces responsabilités pourront être confiées à un adhérent extérieur au conseil d’administration sur décision de ce dernier, et à un membre du conseil.
Les commissions peuvent décider de s’adjoindre des personnes extérieures au club.
L’activité de chaque commission sera rapportée au Conseil d’Administration par son représentant avant toute décision.
ARTICLE 13 – Adhérents bénévoles non joueurs :
L’adhésion à l’association est ouverte à toutes personnes, même celles ne désirant pas pratiquer le volley-ball.
L’adhésion est d’ailleurs recommandée pour au moins un des parents des joueurs de moins de 16 ans, afin d’accompagner son enfant dans les engagements du club, comme mentionné à l’article 9 du présent règlement intérieur.
Le tarif de cette adhésion est fixé chaque année par le conseil d‘administration en fonction des évolutions tarifaires de la FFVB et comprend :
La licence Bénévole de la FFVB ;
Les assurances ;
Cette adhésion, matérialisée par une carte de membre, ouvre droit à des avantages et tarifs préférentiels décidés en conseil d’administration dont les adhérents seront informés.
ARTICLE 14 – Modification du règlement intérieur :
Le présent règlement intérieur pourra être modifié à tout moment sur simple décision du Bureau.
En cas de modification, les adhérents seront tenus de parapher et signer la nouvelle version dans les 15 jours qui suivront les modifications.